Le bitcoin et l’ether ne sont pas des titres, estime la SEC

A l’occasion d’un discours le 14 juin lors de la conférence “Yahoo All Markets Summit: Crypto“, le responsable de la division de corporate finance de la Securities and Exchange Commission (SEC) a apporté une clarification très attendue. William Hinman a souligné que l’ether et le bitcoin ne constituaient pas des titres en raison de leur nature décentralisée. “Ce qui est central pour déterminer si un titre est vendu est la manière dont il est vendu et les attentes raisonnables des acquéreurs“, a considéré le responsable. L’existence d’un tiers centralisé et d’investisseurs en attente d’un rendement suffit donc à qualifier un titre. 

En ce qui concerne les ICOs, William Hinman a souligné sans surprise que la catégorisation dépendait de la nature du crypto-actif. Un jeton structuré comme un élément de consommation (donnant droit à un service ou à un produit) ne devrait pas être considéré comme un titre. Il a toutefois reconnu que la distinction pouvait prêter à confusion. “Nous sommes prêts à fournir une aide à l’interprétation ou à la décision plus formalisée en ce qui concerne la catégorisation adéquate d’un actif numérique dans un usage donné“, a indiqué William Hinman. Même s’ils ont été prononcés publiquement, les propos de William Hinman ne constituent pas une décision formelle. Ils donnent néanmoins un aperçu de la position de la SEC sur le sujet.