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HAS
Dispositifs Médicaux, Données de santé, Hôpital
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Isabelle Adenot
Présidente Agence du Numérique en Santé (ANS)
Quels types de dispositifs médicaux connectés passent devant la commission d’évaluation de la HAS ?
La commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (CNEDiMTS) n’évalue que les dispositifs médicaux ayant une finalité médicale,utilisés par le patient individuellement et demandant un remboursement (LPPR), après avoir déjà obtenu leur marquage CE. Ceux utilisés par les professionnels de santé exclusivement, comme les robots de chirurgie, ne sont pas évalués par la CNEDiMTS. Ils passent par le marquage CE ou l’agence européenne du médicament. La majorité des dispositifs médicaux connectés que nous évaluons sont dans les domaines thérapeutiques de la neurostimulation, la cardiologie, le diabète et les prothèses pour personnes en situation de handicap.