Télésurveillance : les avancées du programme Étapes dans le diabète

Plus de trois millions de Français sont pris en charge pour un diabète et 60 à 100 000 autres ignoreraient qu’ils sont concernés par cette pathologie. Depuis 2012, ces effectifs gonflent chaque année de 3 % en moyenne. Selon les derniers chiffres disponibles, le diabète a ainsi coûté en 2016 à l’Assurance maladie 6,8 milliards d’euros, sans inclure les complications cardiovasculaires, rénales… C’est dire l’enjeu du programme Étapes lancé par le ministère de la Santé et piloté par la Direction générale de l’offre de soins (DGOS). Ces “expérimentations de télémédecine pour l’amélioration des parcours en santé” visent à tester en vie réelle des solutions incluant de la télésurveillance et testant des nouveaux modes de rémunération. C’est justement de cette façon que la téléconsultation a fini par être remboursée par l’Assurance maladie le 15 septembre dernier. Depuis le début de l’année, la télésurveillance a fait son entrée dans le champ de ce programme, dans cinq domaines : l’insuffisance cardiaque, l’insuffisance rénale, l’insuffisance respiratoire, le diabète et le port de prothèse cardiaque implantable. Après s’être penché sur l’insuffisance cardiaque, mind Health dresse un état des lieux du lancement d’Étapes en diabétologie.

Un lancement attendu depuis quatre ans. Le principe du programme était en effet inscrit dans la loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2014 et ses expérimentations auraient dû débuter le 1er janvier 2014. Mais, sur le terrain, personne n’était prêt et les procédures initialement prévues se sont rapidement avérées trop lourdes pour les professionnels de santé. Les textes ont donc évolué pour simplifier Étapes, l’élargir à tout le territoire et permettre aux établissements de santé d’entrer dans la ronde. Des cahiers des charges ont été publiés, encadrant les missions des acteurs impliqués et définissant des critères d’évaluation, ainsi que des modes de rémunération. Et l’Assurance maladie a créé des lettres-clés permettant la facturation, donc le remboursement des actes de télémédecine. La téléconsultation n’a ainsi vraiment commencé à être testée qu’en 2017. La télésurveillance a, elle, pris encore davantage de retard, étant un cas particulier : elle nécessitait un cadre pour le traitement des données de santé, elle s’inscrit dans la durée et ne peut donc être réduite à un acte ponctuel, et elle entraîne l’intervention d’un nouvel acteur, qui n’est ni un patient ni un professionnel de santé : le fournisseur de la solution technique.