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Accueil > Médias & Audiovisuel > Droits voisins : l’Apig donne mandat à la Sacem pour renégocier avec Google et Meta, sans Le Monde

Droits voisins : l’Apig donne mandat à la Sacem pour renégocier avec Google et Meta, sans Le Monde

Par Jean-Michel De Marchi. Publié le 09 avril 2024 à 17h52 - Mis à jour le 11 avril 2024 à 15h15
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L’Apig qui regroupe un peu moins de 300 titres de presse nationale, régionale et locale d’informations générales, a indiqué mardi 9 avril confier à la Sacem un mandat de renégociation des accords cadres de droits voisins conclus avec Meta en décembre 2021 et Google en mars 2022. Ce mandat complète celui confié à l’organisme à l’automne 2023 pour les autres plateformes, notamment Microsoft, LinkedIn et X. 

À retenir. D’une durée de trois ans, les premiers contrats de droits voisins arriveront à échéance au deuxième semestre 2024. Après avoir négocié les premiers accords de façon directe, l’Apig estime qu’un organisme spécialisé dans la négociation collective et le partage des droits d’auteurs comme la Sacem aura plus de temps et d’expertise pour défendre ses intérêts. En revanche, selon nos informations, le mandat ne couvre pas au moins un de ses principaux membres : Le Monde a, comme lors des premiers accords en 2021, de nouveau opté pour des discussions en direct avec Google et Meta. Le groupe Les Échos-Le Parisien fait partie, lui, du mandat de négociation confié à la Sacem. Il ne nous a pas été possible de déterminer la position du Figaro au moment de la parution de cet article.

Jean-Michel De Marchi
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